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Forums d'A TA TURQUIE :: Voir le sujet - annulation de mariage
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ozth84 Newbie Inscrit le: 19 Jan 2007 Messages: 5 Localisation: Vaucluse
Posté le: 02 Fév 2007 18:14 Sujet du message: annulation de mariage
Comment faire pour annuler un mariage franco turc ? Le divorce est prononcé en France, mais comment procéder pour la Turquie lorsqu'on n'a ni famille, ni amis et que l'on ne parle pas bien la langue.
Je souhaite me remarier et je ne peux pas à cause de ce soucis.
Merci de m'aider
Özlem
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Salih_Bozok V.I.P Inscrit le: 25 Nov 2006 Messages: 1441
Posté le: 02 Fév 2007 18:57 Sujet du message:
si ca peut t'aider:
Je m esuis marié en france avec une française, en 1973..j'ai divorcé en 1990.
Ca ne s'appelle pas "annuler" , mais "exequatur"....
J'ai payé plus cher que le divorce en France et cela m'a pris plusieurs années.
La procédure:
avocat en Turquie
Traduction des docs: décision du TGI + décision de non appel
Ton avocat fait une delmande auprès du TGI (ASLIYE HUKUK MAHKEMESI) de ton lieu de registre d'Etat civil (NÜFUS) en Turquie...
estampille de lahaye validant le jugement
ca suit son cours et ca coute plus cher que le divorce en France..
Validation et enregistrement sur ton etat civil..
DELIVRANCE : tu te fais une nouvelle virginité juridique et te remarier....
Tu débourses autour de 3000 à 5000 euros....
prix de ta liberté _________________ « Le faux courage attend les grandes occasions... Le courage véritable consiste chaque jour à vaincre les petits ennemis. »
[ Paul Nizan ]
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ozth84 Newbie Inscrit le: 19 Jan 2007 Messages: 5 Localisation: Vaucluse
Posté le: 02 Fév 2007 20:01 Sujet du message:
Merci pour la réponse, ce n'est pas très encourageant. Comment je vais trouver un avocat en Turquie sans savoir où je vais ?
Merci
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Salih_Bozok V.I.P Inscrit le: 25 Nov 2006 Messages: 1441
Posté le: 02 Fév 2007 20:58 Sujet du message:
ca dépends où tu es enregistrée à l'etat civil en Turquie..
Je peux éventuellement te conseiller mon avocat..;qui a un cabinet à Istanbul, à Izmir, à Paris et à Genève...;Je te préviens d'avance..même prix d'ami pour moi..ce n'était pas donné mais efficace...;
PS.. quand je vois tout cela..je me dis que mes filles ont raison de ne pas se marier officiellement..ce n'est pas moi qui vais les encourager!!!
Pour revenir à ta question tu peux me contacter par MP!!! _________________ « Le faux courage attend les grandes occasions... Le courage véritable consiste chaque jour à vaincre les petits ennemis. »
[ Paul Nizan ]
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Aurel V.I.P Inscrit le: 30 Jan 2006 Messages: 1435 Localisation: France / IDF
Posté le: 02 Fév 2007 21:34 Sujet du message:
Salut Özlem,
ce que je ne comprends pas c'est pourquoi tu veux divorcer en Turquie ? Tu t'en fous ! Tu te remaries ici et basta ? Non ?
Enfin moi aussi je connais un trés bon avocat, à Istanbul si ça t'interesse !
Aurel. _________________Donnez nous des bars, des filles à matelot,
Des chansons à boire ou à sanglots,
Suivez nous un soir au rencard des héros
Vivre l'histoire de la gigue et du couteau...
Soldat Louis
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Salih_Bozok V.I.P Inscrit le: 25 Nov 2006 Messages: 1441
Posté le: 03 Fév 2007 0:15 Sujet du message:
Aurel
Encore une fois tu parles des choses que tu ne connais pas trop!
Moi je parle du problème dans l'hypothèse où cette personne, mariée en France , dont le mariage a été enrégistrée en Turquie...
(si je suis dans l'erreur, je me retracte sans complexe...mais je réagis sur la base des informations qui me sont fournies...)
Si cette personne, après le divorce prononcé en France, veut se remarier en France ou n'importe où dans le monde, les autorités vont lui demander un certificat de célibat ou de divorce ou de veuf (veuve) auprès du bureau d'état civil de son pays d'origine...D'où la nécessité de ces formalités...Et à ce moment là le bon avocat d'Aurel à Istanbul pourrait faire le nécessaire....EXEQUATUR.....
Le tribunal turc va convoquer l'ex-epoux pour se prononcer..et au delà d'un délai légal...le divorce sera établi, après l'éstampille fournie par la Cour de la Haye..Je suis passé par là ...
Murat a certainement traduit des documents dans le cadre de procédures semblables....
http://fr.wikipedia.org/wiki/Exequatur _________________ « Le faux courage attend les grandes occasions... Le courage véritable consiste chaque jour à vaincre les petits ennemis. »
[ Paul Nizan ]
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cngz Newbie Inscrit le: 03 Fév 2006 Messages: 16 Localisation: France
Posté le: 03 Fév 2007 15:13 Sujet du message:
Je ne comprend pas pourquoi ce genre de chose ne peuvent se faire via un consulat,
vu que maintenant tous est informatisé ....
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Salih_Bozok V.I.P Inscrit le: 25 Nov 2006 Messages: 1441
Posté le: 03 Fév 2007 16:06 Sujet du message:
Au départ, c'est ce que je croyais aussi..mais j'ai appris à mes dépens que ce n'était pas le cas et qu'il y avait une procédure longue et coûteuse!!!
C'est du domaine du droit international, et un Etat ne peut pas changer les choses de manière unilatérale!!! _________________ « Le faux courage attend les grandes occasions... Le courage véritable consiste chaque jour à vaincre les petits ennemis. »
[ Paul Nizan ]
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ozth84 Newbie Inscrit le: 19 Jan 2007 Messages: 5 Localisation: Vaucluse
Posté le: 05 Fév 2007 15:19 Sujet du message:
Merci pour tes bons conseils Salih,
Je suis enregistré à Içel Mersin.
C'est vrai qu'au niveau du consulat, je n'ai eut aucune aide, voir même un conseil, sachant quand même que c'est eux qui déclare le mariage en Turquie! Alors pourquoi pas une action en sens inverse ? C'est du n'importe quoi!
Pourquoi est-ce si onéreux de faire valoir un divorce en Turquie, alors que ça se passe le plus simplement du monde en France ?
D'autant plus qu'il n'ya pas d'enfant dans l'histoire et que c'est à l'amiable.
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ozth84 Newbie Inscrit le: 19 Jan 2007 Messages: 5 Localisation: Vaucluse
Posté le: 05 Fév 2007 15:22 Sujet du message:
Dis moi Salih,
Il faudra que mon ex mari aille en Turquie pour le divorce ?
Il est Français, il n'aura pas de problème?
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Salih_Bozok V.I.P Inscrit le: 25 Nov 2006 Messages: 1441
Posté le: 05 Fév 2007 16:00 Sujet du message: sérieux+pas sérieux....sérieux(se) s'abstenir...
ozth84 a écrit: Dis moi Salih,
Il faudra que mon ex mari aille en Turquie pour le divorce ?
Il est Français, il n'aura pas de problème?
Mais non!!En Turquie pour le moment, on mange pas "du français" mais ça pourrait venir on sait jamais..... Il pourrait profiter de son séjour juridique en Turquie pour trouver une turque dévoreuse d'hommes.....Les choses sont dès fois obsessionnelles.....On prends goût à un pays, à un genre d'homme et de femme... et même à un prénom...(exemple mon père, a épousé deux femmes prénommées Necla..ma mère et ma belle mère..ça évite des déconvenues au lit...prononcer le prénom de l'autre au moment fatal etc... Et deuxième exemple..il y a une quinzaine d'années..j'ai eu une chérie qui, dès notre séparation, a épousé un Salih...)Mais si ton ex-gonze s'entiche de ozth 85 tu t'en fiches non???)
Pour revenir aux choses sérieuses:
Le trib lui envoie un papier..et il signe et le retourne..ou il ne fait rien ( c'est ce qui s'est passé dans mon cas..ou presque..mon ex- a mis le papier en miettes.....dès fois pour comprendre les femmes.....)
Mais NOUVEAU! NEW!!! hier, j'ai conversé avec une copine turque qui vient de divorcer en France avec son mari français..Elle m'a dit que les formalités ont été allégées...
Je te conseile en conséquence de demander conseil auprès de l'attaché juridique du consulat de Turquie en France le plus proche de ton domicile....
Proposition commerciale : si dès fois l'exequatur est toujours de mise, je propose mes services d'assermenté...Tu auras dans ce cas besoin de la traduction du jugement de divorce, du certificat de non appel ou de l'arrêt de la cour d'appel, et de l'estampille de La Haye délivrée par la Cour d'appel...
Mes tarifs: entre 0.15 et 0.18 € le mot et possibilité d'arrondir à la baisse sur le montant....
Et même..en bon marchand de tapis..on peut TOUT négocier avec moi.....
PS.. J'ai trouvé un site en langue turque qui explique tout ceci..
En effet, en turc, dans le language juridique, EXEQUATUR se dit TENFIZ:
http://www.adalet-hukuk.com/uluslar_hukuk.htm
Yabancı Mahkeme Kararlarının Tanınması Ve Tenfizi
Avrupa'da yaşayan T.C.vatandaşlarının şahsi durumlarında meydana gelen ,boşanma gibi durumların bağlı oldukları nüfus idarelerince işlenebilmeleri için yetkili makam kararı gerekir.Avrupa mahkemelerinin vermiş olduğu bu doğrultudaki kararların Türk Mahkemeleri tarafından kabul edilebilmesi için, Türk mahkemeleri nezdinde yeni bir davanın "tenfiz davası "nın açılması gerekir.Yabancı mahkeme ilamlarının kesin hüküm ifade edebilmesi içinde "tanıma davası"nın ikamesi lazımdır.Bir boşanma davası;beraberinde nafaka,velayet,tazminat gibi yükümlülülerde getirmektedir..
Þartları:
1- Yabancı Mahkeme tarafından verilmiş bir mahkeme kararının aslı olacak,( 2675 S.Y.nın 36 ve 37. Maddesinde istenen belgeler ayrı ayrı sayılmıştır.)
2- Verilen bu karar kesinleÅŸmiÅŸ olacak,
3- Yabancı Mahkeme Kararının tamamının(eksik tercüme kabul edilemez) yeminli tercüman tarafından Türkçe'ye tercüme edilmiş ve resmi kurumlar tarafından tasdik edilmiş onaylı sureti bulunacak.
4- Tenfizi istenen kararın mutlaka mahkeme tarafından verilmesi ve mahkeme hükmü niteliği taşıması gerekir. Belediye ,Eyalet valiliği vb. idari birimlerin verdiği kararın tenfizine karar verilemez.
5- T.C. ile ilamın verildiği yabancı devlet arasında yasadan doğan fiili veya hukuki karşılıklılık (mütekabiliyet) veya bu konuda anlaşma(sözleşme) olmalıdır.
6- Yabancı Mahkeme Hükmünün kamu düzenine açıkça aykırı olmaması gerekir, (örneğin Türk hukukunda aslonan velayet konusunda küçüklerin menfaatleridir(Ruhsal ve Düşünsel gelişimi). Eğer bu kural göz ardı edilmiş ise tenfiz kararı verilemez.)
7- İlamın Türk Mahkemelerinin kesin yetkisine girmeyen bir konuda verilmiş olması gerekir.(Taşınmazın aynına ilişkin davalarda Türk mahkemelerinin yetkisi kesindir.) ancak boşanma ,ayrılık ve evliliğin iptali gibi davalar da kesin yetki yoktur.
8-Yabancı ülke kanunları uzarınca kendisine karşı tenfizi istenen kişinin hükmü veren mahkemeye usulüne uygun bir şekilde çağrılmamış veya o mahkemede temsil edilmemiş yahut bu kanunlara aykırı bir şekilde gıyapta hüküm verilmiş olsa dahi , bu kişinin yukarıda ki hususlardan birine dayanarak tenfiz istemine karşı Türk mahkemelerine itiraz etmemiş olması gerekir. İtiraz etmiş ise davanın reddine karar verilmelidir. Kısacası Tenfiz kararı verilebilmesi için yabancı mahkeme tarafından usulüne uygun olarak karşı tarafa savunma hakkı verilmesi gerekir.
9- Türklerin kişi hallerine ilişkin yabancı ilamda Türk kanunlar ihtilafı kuralları gereğince , yetkili kılınan hukukun uygulanmamış ve Türk vatandaşı olan davalının tenfize bu yönde itiraz etmemiş olması gerekir. (2575 s. k. 13.madde) Diğer bir anlatımla Türk kanunlar ihtilafı kuralları gereğince Türklerin boşanma davaları için öngörülen hukukunun uygulanmadığının belirlenmesi ve bu yönde davalının itirazda bulunması halinde tenfiz kararı verilem ez. _________________ « Le faux courage attend les grandes occasions... Le courage véritable consiste chaque jour à vaincre les petits ennemis. »
[ Paul Nizan ]
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Emel Newbie Inscrit le: 24 Mar 2007 Messages: 29 Localisation: Paris
Posté le: 25 Mar 2007 0:05 Sujet du message: divorce une vrai galere
Bonsoir
Je ne le souhaite quasiment pas à mon pire ennemi de se trouver dans la meme situation que la mienne.
Mariée en 2 Minutes et pas toujours divorcée apres 4 ANs
MA question : les demarches pour un nouveau mariage
Mariage celebree en Turquie et Divorce et cour d appel en FRance
Actuellement j'attend l audiance de la cour d appel qui va je suppose aller dans le sens de la decision de la TGI, entre temps mon ex mari a ete expulsé, d ailleurs c est lui qui a fait appel pour pouvoir rester en FRance, ceux qui a ralentit les demarches car l affaire a deja ete radié une 1ere fois.
Mon avocat m a parlé d un exaquator, pour les dommages et interets.
Que dois je faire pour aller à l'essentiel et pouvoir me remarier le plus rapidement possible, qui va me permettre de me reveiller de ce cauchemar,
Merci de vos reponses nettes et precises
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Salih_Bozok V.I.P Inscrit le: 25 Nov 2006 Messages: 1441
Posté le: 25 Mar 2007 9:55 Sujet du message:
Tu dois attendre la fin de la procédure de l'exequatur, qui s'appelle "tenfiz" en turc, afin que le divorce soit enregistré sur ton registre d'état civil.
Tu ne peux pas te remarier tant que tu apparais sur ton état civil comme "mariée"....Si ton ex n'avait pas fait appel, la procédure aurait été plus simple. Comme je l'ai déjà expliqué quelque part sur ce forum, pour toute procédure d'exequatur, qui veut dire que a décision de justice d'un pays est ainsi reconnue dans l'autre, il faut les traductions certifiées par acte notarial de ces décisions, ainsi que l'apostille de La Haye délivrée par la Cour d'appel.
Oui, on se marie en quatre minutes, et le divorce est parfois une longue procédure..J'y connais quelque chose, et pour cette raison je suis tout à fait d'accord avec mes filles qui vivent avec leurs copains sans être mariées. Sage décision de leur part. Et toi, Emel, as-tu besoin d'officialiser par un mariage, ton union avec ton nouveau chéri? _________________ « Le faux courage attend les grandes occasions... Le courage véritable consiste chaque jour à vaincre les petits ennemis. »
[ Paul Nizan ]
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Emel Newbie Inscrit le: 24 Mar 2007 Messages: 29 Localisation: Paris
Posté le: 25 Mar 2007 13:17 Sujet du message:
Bonjour
C 'est sur je n ai pas besoin du mariage pour dire à Guillaume que je l aime et que je veux rester aupres de lui toute ma vie, Apres 2 ans de vie de concubinage je souhaite fonder avec lui une vie de famille, enfants par exemple. Ca peut paraitre feerique un peu mais j y tiens a ce jour magique, coté petite fille qui s eveille en moi, Pour mon conjoint le mariage est uniquement une depense en plus pour faire comme les autres.
Mais dans mon cas c'est encore plus profond que ca, actuellement je ne peux as me remarier au niveau des papiers, je suis encore consideree mariée en turquie, ce nouveau mariage est une envie que dans l immediat c'est QUASI IMPOSSIBLE.
Le 9 mai j ai l audience a la cour d appel, il y a des dommages et interet. Quels procedures dois je suivre, sachant que j ai deja un avocat en turquie qui attend la fin de la procedure?
ET avez vous deja eu l exeperience des personnes qui ont gagné en france des dommages et interets et se sont ils fait honorées en Turquie, il s agit quand meme de 10KE??
Merci d avance pour vos reponses
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BERG Advanced Inscrit le: 03 Oct 2006 Messages: 142 Localisation: RP et Touraine
Posté le: 26 Mar 2007 11:59 Sujet du message:
Emel,
Je comprends ton désir de formaliser tes sentiments à l'égard de Guillaume au travers d'un mariage.
Mais bien souvent un "idéal de vie" se paie, c'est la liberté même à K€ 10.
Que l'on soit en France ou en Turquie avec un jugement, cela dépend toujours du bon vouloir du débiteur et de sa solvabilité.
J'espère que tu sauras choisir le bonheur, oubliant l'aspect financier qui ne pourrait être qu'un frein sur le chemin de ta vie.
Courage et profites de ce que tu as pour reconstruire.
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